Les plans d'évaluation des programmes Bourgogne et Franche-Comté 2014-2020 ont été adopté en comité de suivi. Ils présentent le programme de travail d'évaluation, qui couvre l…
Ce guide a pour objectif de vous sensibiliser à la prise en compte des principes horizontaux tout en vous aidant à évaluer la contribution de votre projet à ces principes.
Retrouvez sur cette page les procès-verbaux des comités de suivi FEADER (volet régional du PSN 2023-2027, PDR Bourgogne et PDR Franche-Comté 2014-2022)
Vous êtes bénéficiaires de fonds européens et souhaitez demander le remboursement des dépenses engagées pour la mise en œuvre de votre projet. Retrouvez ici toutes les…
Chaque année, l'autorité de gestion met à la disposition du public, un résumé du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l'intention des citoyens.
