Ressources

Liste des pièces à fournir à l'appui d'une demande de paiement

Avant de saisir votre demande de paiement, vérifiez que vous disposez de l'ensemble des pièces justificatives demandées

Liste des pièces à fournir à l'appui d'une demande de subvention

Retrouvez ici l'ensemble des pièces utiles dans le cadre d'une demande de subvention

Résumé citoyen - Programme opérationnel FESER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020

Chaque année, un résumé du contenu du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l'intention des citoyens est mis à disposition du public.

Résumé citoyen - Programme opérationnel FESER-FSE Bourgogne 2014-2020

Chaque année, l'autorité de gestion met à la disposition du public, un résumé du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l'intention des citoyens.

Les essentiels pour découvrir le programme FEDER-FSE+

ABC du FEDER-FSE+ en BFC, vidéo motion design, webinaires ... Le FEDER-FSE+ n'aura plus de secret pour vous !

Communication

Logo, affichage, site web ... Votre projet bénéficie du soutien de l'Europe, faites-le savoir !

Guides des indicateurs

Le système de suivi, composé d'indicateurs, permet de valoriser les projets soutenus aux travers leurs réalisations immédiates et à moyen terme.

Guide des principes horizontaux

Ce guide a pour objectif de vous sensibiliser à la prise en compte des principes horizontaux tout en vous aidant à évaluer la contribution de votre projet à…

• Appel à projets

Page de ressources

Ces guides ont pour objectif de préciser aux porteurs de projets les modalités de suivi des indicateurs FEDER et FSE + du programme FEDER-FSE + 2021/2027…

• Appel à projets

Autre Page de ressources

Ces guides ont pour objectif de préciser aux porteurs de projets les modalités de suivi des indicateurs FEDER et FSE + du programme FEDER-FSE + 2021/2027…